CommonsDB

Le projet CommonsDB a conçu et validé un prototype de registre public interopérable des informations sur les droits du domaine public et des œuvres sous licence ouverte. Ce prototype est construit sur une pile technologique qui intègre des codes ISCC (International Standard Content Codes), des métadonnées de droits et des informations d'identification vérifiables, et rend les informations agrégées disponibles via des API publiques. Le registre permet aux utilisateurs de vérifier l'état des droits du contenu provenant de sources multiples.

À l'appui de cet objectif, CommonsDB a mené une étude de faisabilité en deux parties qui a défini le système en cours d'élaboration, défini ses objectifs, ses paramètres et son approche technologique, et fourni une analyse juridique détaillée mettant l'accent sur le droit d'auteur. L'étude a également identifié les défis techniques, opérationnels et juridiques qui doivent être abordés dans la construction du prototype. Téléchargez les parties 1 et 2 de l'étude.

À la fin du projet, le consortium publiera un document de stratégie qui examine le prototype et son approche dans le contexte plus large des efforts visant à construire une infrastructure européenne du droit d'auteur.