Europeana partage le patrimoine culturel d'institutions de toute l'Europe, et nous voyons de première main comment un manque de connaissances en matière de droit d'auteur affecte non seulement les institutions, mais aussi le patrimoine culturel numérique. Des informations inexactes sur les possibilités d'utilisation du contenu le rendent moins fiable pour les chercheurs, les éducateurs, les créateurs et les apprenants tout au long de la vie, et sapent la confiance qu'ils nous accordent.
Europeana élabore des normes qui visent à remédier à ce problème: nous encourageons ceux qui partagent des données avec Europeana à suivre les meilleures pratiques, telles que ne pas revendiquer le droit d’auteur sur des contenus qui relèvent du domaine public; attribuer aux objets numériques une déclaration de droits; et à faire preuve de diligence en fournissant des informations exactes sur les droits.
Nous effectuons également des recherches et nous nous efforçons de mieux comprendre les obstacles qui empêchent les institutions de fournir des renseignements exacts sur les droits.
Par exemple, selon le rapport d'exactitude de 2019, les informations sur les droits sont souvent mal appliquées dans nos collections, et ce n'est pas un événement isolé. Des défis similaires existent dans l'ensemble du secteur. Dans une enquête menée par Europeana Copyright Community, les participants ont identifié «le manque de connaissances en matière de droit d’auteur parmi les professionnels du patrimoine culturel et l’absence de possibilités de formation» comme le plus grand défi auquel ils ont été confrontés dans le domaine du droit d’auteur.
Et lors de la réunion du forum des agrégateurs Europeana de mai 2020, les agrégateurs Europeana ont fourni des informations très utiles sur la manière dont ils traitent le droit d’auteur lorsqu’ils soumettent des données à Europeana, certaines des difficultés auxquelles ils sont confrontés, les principes avec lesquels ils ne sont pas d’accord et le soutien dont ils pourraient bénéficier.
Nous avons résumé les résultats de cette recherche dans un court rapport qui décrit notre compréhension des principaux défis auxquels le secteur du patrimoine culturel est confronté en ce qui concerne le droit d'auteur. Dans cet esprit, nous avons mis au point des mesures concrètes pour soutenir ceux qui partagent des données avec Europeana.
Nous nous efforçons d'appuyer l'ensemble du secteur et espérons que ces mesures nous aideront à façonner la façon dont cela peut se produire et à aller dans cette direction. Ils visent à clarifier nos cadres et nos normes, à clarifier la manière d’utiliser les déclarations de droits et les licences et outils Creative Commons, et à renforcer la connaissance du droit d’auteur, en particulier dans la mesure où cela est nécessaire lors du partage de données avec Europeana:
Nous mettrons à jour les informations sur la page des droits d'auteur dédiée à nos partenaires de données et ajouterons des sources et des documents plus pertinents tels que des organigrammes, des exemples ou des FAQ.
Nous communiquerons plus activement nos mises à jour sur les droits d'auteur et les informations connexes avec les partenaires de données.
À l'automne et à l'hiver 2020-2021, nous organiserons une série de webinaires sur des sujets spécifiques présentant un intérêt particulier pour les partenaires de données et les institutions du patrimoine culturel avec lesquelles ils travaillent. Recherchez plus d'informations sur les actualités d'Europeana Pro.
Nous évaluerons l'utilité de ces actions. Dans le même temps, nous envisageons certaines actions à plus long terme, notamment le soutien d'ateliers nationaux ou d'agrégateurs spécifiques avec des contributions ou du matériel, le lancement d'une campagne de sensibilisation sur la façon de sélectionner avec précision une déclaration de droits et le respect du domaine public, ou la fourniture d'autres formes de formation sur le droit d'auteur.